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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
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TURBOFILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOFILE
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94501032
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque TURBOFILE

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOFILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 9, rue Elsa Triolet - Zone Industrielle Les Gâtines, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque TURBOFILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOFILE est expirée depuis le 11 janvier 2004.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , EASY-CLICK , FPX , DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS , TWIG , ARTEMA , WEBCABLE


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - 9, rue Elsa Triolet - Zone Industrielle Les Gâtines, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Appareil émetteur, récepteur ou émetteur/récepteur pour le transfert de données d'un point à un autre; programmes enregistrés pour ces appareils